HAVIXO — Politique relative aux cookies

**Version V1.0-draft · 2026-07-19 · examen par un conseil juridique en attente (RA-06)**

**HAVIXO Legal Pack V1.0** · Status: DRAFT-FOR-FOUNDER-APPROVAL (FDR Addendum-1 / R-10)
Registre interne (RA-06) : Traduction professionnelle de l’original anglais. Ceci n’est pas un conseil juridique ;
un examen indépendant par un conseil est prévu dans les 60 jours suivant la publication ; les conclusions seront publiées en V2.
Base juridictionnelle : Espagne/Catalogne + UE. Le texte maître est l’anglais.
L’acceptation est versionnée et consignée dans le journal d’audit (M10).

- **Strictement nécessaires** (session, sécurité, état du consentement) : toujours actifs.
- **Fonctionnels** (recherches enregistrées, langue) : opt-in.
- **Analytiques** (indicateurs produit agrégés) : opt-in ; IP tronquée ; hébergement dans l’UE.
- **Aucun cookie publicitaire ou de suivi en V1.0.**
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La liste des cookies avec noms, finalités et durées est publiée sur cette page et tenue à jour.